Dossier d’approbation de la 7ème modification simplifiée du PLU réseau AEP
1- Rapport de présentation intégrant l’E.E
2- PADD après modification du PLU (avec code couleur)
3 Plans de zonage
3.0 Plan général
3.1 Plan de zonage Sud
3.2 Plan de zonage Centre
3.3 Plan de zonage Nord
3.4 Plan de zonage Espaces urbanisés
4- Règlement écrit de la zone US après modification du PLU (avec code couleur)
5- Liste des emplacements réservés après modification du PLU (avec code couleur)
6- OAP ancien site du DPPLN
7- Résumé non technique
8- Pièces administratives
9- Avis PPA, MRAE et CDPENAF9- Avis PPA, MRAE et CDPENAF
